Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONGARD
BONGARD, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3969501
Date de dépôt :
18/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2022
BONGARD de BONGARD

Présentation de la marque BONGARD

Déposée le 18 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONGARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONGARD domicilié(e) 35 rue de Wolfisheim - 67810 - HOLTZHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 950 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque BONGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONGARD est expirée depuis le 18 décembre 2022.

BONGARD a également déposé les autres marques suivantes : TEMPO , CERVAP , MARCHAND , BONGARD , OSCAR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BONGARD , DIVISTAR , PANEOTRAD


BONGARD, société par actions simplifiée - 35 rue de Wolfisheim - 67810 - HOLTZHEIM - France - SIREN 582950309


MEYER & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Machines et machines-outils pour l'industrie alimentaire, la boulangerie, la pâtisserie, la cuisine, à usage professionnel ; machines électromécaniques pour la préparation d'aliments ; distributeurs automatiques ; machines de découpe, de façonnage, de séparation de pâtes ou de pâtons ; blocs découpoirs (machines) ; diviseuses ; peseuses (machines) ; extrudeuses (machines) ; façonneuses bouleuses (machines) ; laminoirs ; tamiseurs de farine (machines) ; pétrins mécaniques ; batteurs électriques ; mélangeuses (machines) ; malaxeurs (machines) ; broyeuses (machines) ; chargeurs (machines) ; séparateurs de pâtes et de pâtons (machines) ; repose-pâtons (machines) ; chambre de détente pour pâtons (machines) ; chargeurs de pâtons (machines) ; machines à doser ; machines trancheuses à pain ; mixeurs ; machines d'emballage ; éplucheuses (machines) ; étiqueteuses ; moulins (machines) ; machines pour la fabrication de pâtes alimentaires ; pompes à vide (machines) ; presse-fruits électriques à usage ménager ; régulateur d'eau d'alimentation ; robots de cuisine électriques ; parties constitutives et accessoires de ces machines, à savoir : moteurs de machines, accouplements autres que pour véhicules terrestres, alternateurs, pistons d'amortisseur, coussinets et paliers antifrictions pour machines, arbres de machines, bielles de machines ou de moteurs, bobines pour machines, câbles de commande de machines, câble de commande de moteur, capots de machines, dispositifs de commande de machines ou de moteur, courroies de machines, culasse de moteurs, cylindre de machines, cylindre de moteur, pistons de cylindre, trémies pour le déchargement mécanique, engrenages autres que pour véhicules terrestres, entraîneurs (parties de machines), filtres (parties de machines), joints (parties de moteur), lames (parties de machines), porte-lames (parties de machines), roues de machines, mandrins (parties de machines), pompes (parties de machines), membranes de pompes, moules (parties de machines), meules de moulins, régulateurs (parties de machines), robinets (parties de machines), supports de chariots (parties de machines), tables de machines, tabliers de machines, tapis roulants (parties de machines).

Appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de ventilation ; fours de boulangerie ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; accumulateur de vapeur ; hottes d'aération ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils à air chaud ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; installation de filtrage d'air ; allume-gaz ; armatures de fours ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; bacs refroidisseurs pour fours ; appareils pour le refroidissement des boissons ; bouilloires électriques ; chambres frigorifiques ; appareils et supports de chargement pour fours ; congélateurs ; cuiseurs ; cuisinières ; ustensiles de cuisson électrique ; appareils de déshydratation des matières organiques alimentaires ; fers à pâtisserie électriques ; garnitures façonnées de fours ; gaufriers électriques ; appareils et machines à glaces ; glacières ; grille-pain ; grilles de fourneaux ; grils (appareils de cuisson) ; machines à pain ; fours à micro-ondes à usage industriel ; machines pour cuire le pain ; pasteurisateurs ; chauffe-plats ; toasteurs ; yaourtières électriques.

Services d'installation, d'entretien et de réparation de matériel, machines et machines-outils pour l'industrie alimentaire, la boulangerie, la pâtisserie, la cuisine à usage professionnel, d'appareils de production de vapeur, d'appareils de cuisson, d'appareils de réfrigération ou d'appareils de ventilation ; information en matière de réparation ; conseils en matière d'installation de matériels, machines et machines-outils pour l'industrie alimentaire, la boulangerie, la pâtisserie, la cuisine à usage professionnel, d'appareils de production de vapeur, d'appareils de cuisson, d'appareils de réfrigération et d'appareils de ventilation ; information en matière d'utilisation de matériels, machines et machines-outils pour l'industrie alimentaire, la boulangerie, la pâtisserie, la cuisine à usage professionnel, d'appareils de production de vapeur, d'appareils de cuisson, d'appareils de réfrigération et d'appareils de ventilation.

Services de recherches, de développement et de conception dans le domaine des matériels, machines et machines-outils pour l'industrie alimentaire, la boulangerie, la pâtisserie, la cuisine à usage professionnel, des appareils de production de vapeur, des appareils de cuisson, des appareils de réfrigération et des appareils de ventilation ; conseils en matière d'économie d'énergie ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; consultation, conception, location, installation, maintenance, mise à jour de logiciels informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers.