Déposée le 10 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) BONGARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « 8.63 a » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-16 du 21 avril 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGARD domicilié(e) 32, Route de Wolfisheim, 67810 HOLTZHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque 8.63 a a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONGARD (Société Anonyme) - 32, Route de Wolfisheim, 67810 HOLTZHEIM - France
MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
Matériels et machines pour la boulangerie et la pâtisserie, à savoir machines de découpe et de façonnage, blocs découpoirs, diviseuses, peseuses, extrudeuses, façonneuses, bouleuses, laminoirs, tamiseurs, pétrins, batteurs, mélangeuses, broyeuses, chargeurs de pâtons, repose pâtons, chambres de détente pour pâtons. Appareils et installations de chauffage, de ventilation, de séchage, de production de vapeur et de cuisson pour la boulangerie et la pâtisserie, fours de boulangerie, terminaux de cuisson.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "8.63 a"
