Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONFILS YVES
BONFILS Yves

Numéro de dépôt :
94524678
Date de dépôt :
31/05/1994
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
31/05/2004

Présentation de la marque BONFILS YVES

Déposée le 31 mai 1994 par BONFILS Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « BONFILS YVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est BONFILS Yves, domicilié(e) 510 Chemin du Mas de Sagnier - Saint Cézaire, 30000 NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Gardoise de la Coopération des Fruits & Légumes Yves BONFILS - France.

La marque BONFILS YVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524678.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONFILS YVES est expirée depuis le 31 mai 2004.


BONFILS Yves - 510 Chemin du Mas de Sagnier - Saint Cézaire, 30000 NIMES - France


Fédération Gardoise de la Coopération des Fruits & Légumes Yves BONFILS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Gelées, confiture, compôtes Fruits & Légumes Frais boissons de Fruits et de jus de Fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.