Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOECOMOTO WWW.AUTO-ECOLE.FR
Bonfils Xavier Michel Emmanuel (Indépendant)

Numéro de dépôt :
3108842
Date de dépôt :
21/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2011
AUTOECOMOTO WWW.AUTO-ECOLE.FR de Bonfils Xavier Michel Emmanuel (Indépendant

Présentation de la marque AUTOECOMOTO WWW.AUTO-ECOLE.FR

Déposée le 21 juin 2001 par la société Bonfils Xavier Michel Emmanuel (Indépendant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOECOMOTO WWW.AUTO-ECOLE.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la société Bonfils Xavier Michel Emmanuel (Indépendant domicilié(e) 8 rue Wilson, 57000 Metz - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 625 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bonfils Xavier - France.

La marque AUTOECOMOTO WWW.AUTO-ECOLE.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOECOMOTO WWW.AUTO-ECOLE.FR est expirée depuis le 21 juin 2011.


Bonfils Xavier Michel Emmanuel (Indépendant) - 8 rue Wilson, 57000 Metz - France - SIREN 348625005


Bonfils Xavier - France


Inscription le 7 novembre 2005 - Changement d'adresse n°421565 - Publication au BOPI 2005-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Support pédagogique audio et vidéo pour l'enseignement de véhicules terrestres à moteur (auto-école). Support pédagogique d'enseignement de véhicules terrestres à moteur (auto-école) à savoir : livres, photographie. Service rendu par un franchiseur d'auto-école, à savoir : aide dans l'exploitation ou la direction des affaires (étude de marché, publicité, gestion). Service rendu par un franchiseur d'auto-école, à savoir : transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial. Service d'enseignement de véhicules terrestre à moteur sous toutes ses formes par des cassettes audio et vidéo, des compacts disques, des livres, des photos et Internet. Service d'enseignement de véhicules terrestre à moteur par la prise à domicile des élèves.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.