Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère BONETTO S.R.L
/
MELFORM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MELFORM
BONETTO S.R.L., Société de droit italien

Numéro de dépôt :
1208938
Date de dépôt :
13/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2022
MELFORM de BONETTO S.R.L

Présentation de la marque MELFORM

Déposée le 13 juillet 1982 par la société étrangère BONETTO S.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MELFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BONETTO S.R.L domicilié(e) Via Pietro Ferrua 1 - 10064 - PINEROLO (TO) - Italie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI & PARTNERS, SAS domicilié(e) 23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France.

La marque MELFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MELFORM est expirée depuis le 13 juillet 2022.


BONETTO S.R.L., Société de droit italien - Via Pietro Ferrua 1 - 10064 - PINEROLO (TO) - Italie


JACOBACCI & PARTNERS, SAS - 23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2002 n°2223343 - Publication au BOPI 2002-06-19

Renouvellement sans limitation n°2007063 - Publication au BOPI 1993-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Inscription le 7 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°574998 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-07

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2012 n°2499638 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-05-21

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, en particulier plateaux de service à usage commercial ou domestique.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.