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Marques déposées par boner vincent
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ORTHO SERVE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ORTHO SERVE
boner vincent
mouquet thierry

Numéro de dépôt :
3852445
Date de dépôt :
11/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ORTHO SERVE de boner vincent

Présentation de la marque ORTHO SERVE

Déposée le 11 août 2011 par boner vincent et mouquet thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTHO SERVE »

Les déposants sont boner vincent domicilié(e) 49 rue gay lussac - 75005 - PARIS - France et mouquet thierry domicilié(e) 22 bis rue Eugénie - 91800 - BRUNOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, boner vincent domicilié(e) 49 rue gay lussac - 75005 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 35

boner vincent a également déposé les autres marques suivantes : ORTHO SERV' LE CONFORT EN MOUVEMENT , ORTHO NET


boner vincent - 49 rue gay lussac - 75005 - PARIS - France

mouquet thierry - 22 bis rue Eugénie - 91800 - BRUNOY - France


boner vincent - 49 rue gay lussac - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590295 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Présentation de produits, équipements et matériels orthopédiques pour la vente au détail et en gros sur tout moyen de communication y compris Internet.