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Marques déposées par boner vincent
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ORTHO NET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHO NET
boner vincent
mouquet thierry

Numéro de dépôt :
3852444
Date de dépôt :
11/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2021
ORTHO NET de boner vincent

Présentation de la marque ORTHO NET

Déposée le 11 août 2011 par boner vincent et mouquet thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTHO NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Les déposants sont boner vincent domicilié(e) 49 rue gay lussac - 75005 - PARIS - France et mouquet thierry domicilié(e) 22 bis rue Eugénie - 91800 - BRUNOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, boner vincent domicilié(e) 49 rue gay lussac - 75005 - PARIS - France.

La marque ORTHO NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHO NET est expirée depuis le 11 août 2021.

boner vincent a également déposé les autres marques suivantes : ORTHO SERV' LE CONFORT EN MOUVEMENT , ORTHO SERVE


boner vincent - 49 rue gay lussac - 75005 - PARIS - France

mouquet thierry - 22 bis rue Eugénie - 91800 - BRUNOY - France


boner vincent - 49 rue gay lussac - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Présentation de produits, équipements et matériels orthopédiques pour la vente au détail et en gros sur tout moyen de communication y compris Internet.