Marque enregistrée - Marque en vigueur

Touche de
BONDUELLE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4340328
Date de dépôt :
23/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2027
Touche de de BONDUELLE

Présentation de la marque Touche de

Déposée par voie électronique le 23 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Touche de » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE domicilié(e) LA WOESTYNE - 59173 - RENESCURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 450 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme. Bérénice DEJARDINS domicilié(e) 31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque Touche de a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Touche de arrivera à expiration en date du 23 février 2027.

BONDUELLE a également déposé les autres marques suivantes : BONDUELLE SOMBRERO , CASSEGRAIN , L'ENVIE DU MOMENT ... , FOURCHETTE MAGIQUE , Bonduelle Les Sensations , Bonduelle Pleine forme , Bonduelle Plaisir et Saveur , Pleine Saveur , ANGELIQUE , NINA


BONDUELLE, Société par Actions Simplifiée - LA WOESTYNE - 59173 - RENESCURE - France - SIREN 445450174


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme. Bérénice DEJARDINS - 31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Viande ; Extraits de viande ; Poisson ; Fruits de mer (non vivants) ; Crustacés (non vivants) ; Escargots (non vivants) ; Volaille ; Gibier ; Fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés et cuits ; Confitures ; Gelée de fruits ; Compotes ; Oeuf ; Lait et produits laitiers ; Fromages ; Crème ; Yaourts ; Huiles et graisses comestibles ; Champignons conservés ; Charcuterie ; Conserves de viande, de poisson, de fruits, de légumes ; Conserves de légumes vapeur, de légumes salades, de légumes cuisinés ; Conserves de champignons, de maïs, d' haricots, petits pois, carottes, lentilles, macédoines de légumes, de flageolets, fèves, pommes de terre, de fruits ; Conserves à base de légumes, de champignons, de maïs, d' haricots, petits pois, carottes, lentilles, macédoines de légumes, de flageolets, fèves, pommes de terre, de fruits ; Conserves de mélanges de légumes, de fruits ; Légumes, fruits, mélanges de légumes et fruits surgelés ; Légumes cuisinés surgelés ; Champignons, maïs, haricots, petits pois, carottes, lentilles, macédoines de légumes, flageolets, fèves, pommes de terre, purée surgelés ; Olives conservés ; Purée ; Purée de pommes de terre ; Purée de légumes ou à base de légumes ; Herbes aromatiques ; Herbes aromatiques surgelés ; Purée de légumes, pommes de terre surgelés ; Soupes ; Potages ; Bouillons ; Soupes de légumes ; Soupes de légumes surgelés ou en conserve ; Plats, préparations et mets préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de légumes, féculents, viande, volailles, gibiers, poisson, fromages ; Frites surgelés ; Purée de tomates ; Salades de légumes, de fruits ; Olives en conserves ; Salades à base de légumes, de fruits, de viande, de poisson, de charcuterie, de fromages ; Salade de crudités ; Mélange de salades vertes ; Salades, mélanges de salades en sachets ;

Riz ; Farines et préparations faites de céréales ; Sel ; Moutarde ; Vinaigre ; Sauces (condiments) ; Sauces à base de légumes ; Pâtisserie et confiserie ; Pain ; Glaces comestibles ; Glaces à rafraîchir ; Crèmes glacées ; Yaourts glacés ; Epices ; Herbes potagères conservées ; Aromates (autres que les huiles essentielles) ; Préparations aromatiques à usage alimentaires ; Assaisonnements ; Vinaigrette ; Biscottes ; Biscuits ; Gâteaux ; Tartes ; Tourtes ; Pizzas ; Boissons à base de chocolat, de café, de cacao, de thé ; Brioches ; En-cas à base de céréales, de riz ; Plats, préparations à base de céréales ; Repas préparés à base de nouilles ; Chocolat ; Condiments ; Semoule de couscous ; Taboulés ; Sauces à salade ; Sushi ; Maïs cuisinés ; Maïs grillé ; Pop-corn ; Salades, plats, mets, préparations à base de blé, riz, pâtes, maïs, semoule ; Biscuiterie pour l'apéritif ; Produits pour l'apéritif à base de pain ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; Graines (semences) ; Plantes et fleurs naturelles ; Fruits et légumes frais ; Maïs ; Herbes potagères fraîches ; Champignons frais ; Olives fraîches.