Déposée le 21 août 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOMBRERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE domicilié(e) LA WOESTYNE - 59173 - RENESCURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 450 174 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme DEJARDINS BERENICE domicilié(e) 96/98 BOULEVARD CARNOT - 59027 - LILLE CEDEX - France.
La marque SOMBRERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONDUELLE, SAS - LA WOESTYNE - 59173 - RENESCURE - France - SIREN 445450174
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme DEJARDINS BERENICE - 96/98 BOULEVARD CARNOT - 59027 - LILLE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2004 n°2268584 - Publication au BOPI 2004-07-06
Renouvellement sans limitation n°2035971 - Publication au BOPI 1995-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28
Inscription le 8 septembre 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°175940 - Publication au BOPI 1994-09-08
Inscription le 5 janvier 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°179897 - Publication au BOPI 1995-01-05
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2014 n°2557172 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-05-05
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS) gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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