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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE
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PALET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALET
BONDUELLE SA

Numéro de dépôt :
94540578
Date de dépôt :
12/10/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2004

Présentation de la marque PALET

Déposée le 12 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONDUELLE domicilié(e) La Woestyne - F. 59173 RENESCURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 450 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONDUELLE SA c/o Mr Gérard GOEMAN - France.

La marque PALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALET est expirée depuis le 12 octobre 2004.

BONDUELLE a également déposé les autres marques suivantes : BONDUELLE SOMBRERO , CASSEGRAIN , L'ENVIE DU MOMENT ... , FOURCHETTE MAGIQUE , Bonduelle Les Sensations , Bonduelle Pleine forme , Bonduelle Plaisir et Saveur , Pleine Saveur , ANGELIQUE , NINA


BONDUELLE SA - La Woestyne - F. 59173 RENESCURE - France - SIREN 445450174


BONDUELLE SA c/o Mr Gérard GOEMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Légumes conservés, surgelés, séchés et cuits