Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
BONDUELLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95589348
Date de dépôt :
18/09/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2025

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE domicilié(e) LA WOESTYNE - 59173 - RENESCURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 450 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme DEJARDINS Bérénice domicilié(e) 31 Rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589348.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 18 septembre 2025.

BONDUELLE a également déposé les autres marques suivantes : BONDUELLE SOMBRERO , CASSEGRAIN , L'ENVIE DU MOMENT ... , FOURCHETTE MAGIQUE , Bonduelle Les Sensations , Bonduelle Pleine forme , Bonduelle Plaisir et Saveur , Pleine Saveur , ANGELIQUE , NINA


BONDUELLE, Société par actions simplifiée - LA WOESTYNE - 59173 - RENESCURE - France - SIREN 445450174


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme DEJARDINS Bérénice - 31 Rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296071 - Publication au BOPI 2005-08-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2015 n°2597838 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-24

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade.Produits agricoles, horticoles et forestiers, à savoir graines et autres matériels de propagation, céréales brutes, ufs à couver, bois brut, animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.