Marque enregistrée - Marque en vigueur

MA DOUCE PUREE
BONDUELLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4303992
Date de dépôt :
03/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/10/2026
MA DOUCE PUREE de BONDUELLE

Présentation de la marque MA DOUCE PUREE

Déposée le 3 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MA DOUCE PUREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE domicilié(e) LA WOESTYNE - 59173 - RENESCURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 450 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG EUGENIE domicilié(e) Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France.

La marque MA DOUCE PUREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA DOUCE PUREE arrivera à expiration en date du 3 octobre 2026.

BONDUELLE a également déposé les autres marques suivantes : BONDUELLE SOMBRERO , CASSEGRAIN , L'ENVIE DU MOMENT ... , FOURCHETTE MAGIQUE , Bonduelle Les Sensations , Bonduelle Pleine forme , Bonduelle Plaisir et Saveur , Pleine Saveur , ANGELIQUE , NINA


BONDUELLE, Société par actions simplifiée - LA WOESTYNE - 59173 - RENESCURE - France - SIREN 445450174


BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG EUGENIE - Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Conserves d'herbes potagères ou conserves à base d'herbes potagères, galettes surgelées à base de légumes et/ou d'herbes potagères et/ou de champignons. Croquettes surgelées à frire à base de légumes et/ou d'herbes potagères. Beignets aux pommes de terre, beignets aux légumes. Légumes, herbes potagères et champignons cuisinés. Salades cuisinés à base de légumes, salades cuisinées à base de crudités. Graines à usage alimentaire. Herbes potagères séchées. Oeufs, lait et produits laitiers. Viande et extraits de viande. Volaille et gibier. Charcuterie. Petits lardons. Boudin. Poisson. Harengs. Anchois. Sardines. Saumon et saumon fumé. Fruits de mer. Fromage. Poisson ou fromage ou viande en dés ou en bâtonnets. Oeufs de poisson ou d'escargots à usage alimentaire. Salade à base de charcuterie ou de viande. Salade de fruits frais. Salade à base de poisson. Salade à base de fromage. Jus de légumes pour la cuisine. Juliennes (potages) ; potages et soupes. Bouillons et préparations pour faire du bouillon. Concentrés. Huiles et graisses comestibles. Picallili. Pickles. Crèmes et crèmes aromatisées (produits laitiers). Moelles à usage alimentaire. Pectine à usage alimentaire. Gelées comestibles. Gelées de fruits. Ecorces (zestes) de fruits. Amandes préparées. Cornichons. Arachides, raisins secs. Chips. Escargots. Crudités. Fruits conservés dans l'alcool ; confitures ; compotes ;

Sauces, condiments, épices, herbes potagères fraîches. Vinaigres, vinaigrettes, mayonnaise, moutarde, câpres, sel de cuisine, sel de céleri, poivre, piments, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire. Assaisonnements. Liants pour la cuisine. Jus de viande, jus à base de viande (sauces). Flocons d'avoine, flocons de céréales séchées. Riz cuisiné. Maïs (légume frais ou cuisiné). Salade à base de riz. Semoule cuisinée. Salade à base de semoule (taboulé). Blé cuisiné. Salade à base de blé. Salade à base de pâtes alimentaires, pâtes alimentaires cuisinées. Croûtons. Biscottes. Chapelure. Levure, levure en paillettes pour la salade. Farines et préparations faites de céréales ; pain ; sandwiches ;

Blé ; plantes et fleurs naturelles.