Déposée le 18 août 1997 par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES TOQUES VERTES »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONDUELLE domicilié(e) La Woestyne,59173 RENESCURE (dossier no 2347346) - 59173 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2347346) - 59027 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONDUELLE Société Anonyme - La Woestyne,59173 RENESCURE (dossier no 2347346) - 59173 - France
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2347346) - 59027 - France
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2007 n°2347346 - Publication au BOPI 2007-07-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-07
Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39
Papier, carton et produits en ces matières (cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie: adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (sacs, sachets, films et feuilles) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, cuits et surgelés, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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