Déposée le 22 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « LES DEMOISELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONDUELLE domicilié(e) La Woestyne,59173 RENESCURE - 59173 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 450 174 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, Boulevard Carnot - BP 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France.
La marque LES DEMOISELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONDUELLE, Société Anonyme - La Woestyne,59173 RENESCURE - 59173 - France - SIREN 445450174
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, Boulevard Carnot - BP 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35
Inscription le 23 janvier 2003 - Rejet partiel n°364011 - Publication au BOPI 2003-01-23
Inscription le 14 août 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°375348 - Publication au BOPI 2003-08-14
Inscription le 23 avril 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°452939 - Publication au BOPI 2007-04-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
- Viande, poisson, volaille et gibier, conserves et/ou préparations alimentaires à base de viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, conserves d'œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. - Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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