Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CAQUELONS
BONDUELLE société anonyme

Numéro de dépôt :
1330963
Date de dépôt :
28/10/1985
Lieu de dépôt :
HAZEBROUCK
Date d'expiration :
28/10/2015

Présentation de la marque LES CAQUELONS

Déposée le 28 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HAZEBROUCK), la marque française « LES CAQUELONS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONDUELLE domicilié(e) La Woestyne,59173 RENESCURE (dossier no 2300029) - 59173 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES domicilié(e) 96/98 boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2300029) - 59027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CAQUELONS est expirée depuis le 28 octobre 2015.

BONDUELLE a également déposé les autres marques suivantes : BONDUELLE SOMBRERO , CASSEGRAIN , L'ENVIE DU MOMENT ... , FOURCHETTE MAGIQUE , Bonduelle Les Sensations , Bonduelle Pleine forme , Bonduelle Plaisir et Saveur , Pleine Saveur , ANGELIQUE , NINA


BONDUELLE société anonyme - La Woestyne,59173 RENESCURE (dossier no 2300029) - 59173 - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES - 96/98 boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2300029) - 59027 - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2005 n°2300029 - Publication au BOPI 2005-10-28

Renouvellement sans limitation n°2055074 - Publication au BOPI 1995-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;conserves, pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.