Déposée le 20 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « LAPIN CASSEGRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-19 du 13 mai 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE domicilié(e) La Woestyne - 59173 - RENESCURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 450 174 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France.
La marque LAPIN CASSEGRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONDUELLE, Société par Actions Simplifiée - La Woestyne - 59173 - RENESCURE - France - SIREN 445450174
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
– viande, poisson, volaille et gibier, conserves et/ou préparations alimentaires à base de viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, conserves d'oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
– café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
– produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; animaux vivants ; aliments pour animaux, malt.
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