Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA TERNOISE
Numéro de dépôt :
1431447
Date de dépôt :
28/07/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/1997
Présentation de la marque LA TERNOISE
Déposée le 28 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TERNOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA TERNOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TERNOISE est expirée depuis le 28 juillet 1997.
BONDUELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12