Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JULES
BONDUELLE, (S.A.)

Numéro de dépôt :
3273888
Date de dépôt :
13/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
13/02/2014
JULES de BONDUELLE

Présentation de la marque JULES

Déposée le 13 février 2004 par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « JULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONDUELLE domicilié(e) La Woestyne,59173 RENESCURE - 59173 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 450 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du vieux faubourg,59000 LILLE - 59000 - France.

La marque JULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JULES est expirée depuis le 13 février 2014.

BONDUELLE a également déposé les autres marques suivantes : BONDUELLE SOMBRERO , CASSEGRAIN , L'ENVIE DU MOMENT ... , FOURCHETTE MAGIQUE , Bonduelle Les Sensations , Bonduelle Pleine forme , Bonduelle Plaisir et Saveur , Pleine Saveur , ANGELIQUE , NINA


BONDUELLE, (S.A.) - La Woestyne,59173 RENESCURE - 59173 - France - SIREN 445450174


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du vieux faubourg,59000 LILLE - 59000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Fruits frais et légumes frais (à l'exception des concombres) ; champignons frais ; mélanges de légumes frais ; crudités, légumes frais prêts à l'emploi (lavés et/ou épluchés et/ou coupés et/ou émincés et/ou râpés et/ou tronçonnés).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.