Déposée le 28 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « InSalata by Bonduelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONDUELLE domicilié(e) La Woestyne,59173 RENESCURE - 59173 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 450 174 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE - 59000 - France.
La marque InSalata by Bonduelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONDUELLE Société Anonyme - La Woestyne,59173 RENESCURE - 59173 - France - SIREN 445450174
CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE - 59000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Catalogues, publications, prospectus publicitaires, journaux, livres, imprimés, photographies ; cartes (non magnétiques) cartes d'affichage ; cartes de fidélité, bons de réduction, étiquettes non en tissu, posters, affiches, boîtes et emballages en carton, papeterie ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, papier d'emballage, enveloppes, enseignes en papier ou en carton, produits de l'imprimerie. Porte-cartes de menus ; bols ; ustensiles de cuisines (non en métaux précieux). Restauration (repas) ; restaurants d'entreprises ; services de restauration hors foyers (repas) ; restaurants à service rapide et permanents (snacks-bars) ; restaurants libre-service ; cafétérias ; services de traiteurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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