Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAINS DE FOLIE
BONDUELLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96615612
Date de dépôt :
08/03/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2016

Présentation de la marque GRAINS DE FOLIE

Déposée le 8 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAINS DE FOLIE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONDUELLE domicilié(e) La Woestyne,59173 RENESCURE (dossier no 2309222) - 59173 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2309222) - 59027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAINS DE FOLIE est expirée depuis le 8 mars 2016.

BONDUELLE a également déposé les autres marques suivantes : BONDUELLE SOMBRERO , CASSEGRAIN , L'ENVIE DU MOMENT ... , FOURCHETTE MAGIQUE , Bonduelle Les Sensations , Bonduelle Pleine forme , Bonduelle Plaisir et Saveur , Pleine Saveur , ANGELIQUE , NINA


BONDUELLE Société Anonyme - La Woestyne,59173 RENESCURE (dossier no 2309222) - 59173 - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2309222) - 59027 - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2006 n°2309222 - Publication au BOPI 2006-03-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Légumes conservés, séchés, cuits et/ou surgelés