Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUDESA
BONDUELLE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3749132
Date de dépôt :
25/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
25/06/2020
FRUDESA de BONDUELLE

Présentation de la marque FRUDESA

Déposée le 25 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « FRUDESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONDUELLE domicilié(e) La Woestyne - 59173 - RENESCURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France.

La marque FRUDESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUDESA est expirée depuis le 25 juin 2020.

BONDUELLE a également déposé les autres marques suivantes : BONDUELLE SOMBRERO , CASSEGRAIN , L'ENVIE DU MOMENT ... , FOURCHETTE MAGIQUE , Bonduelle Les Sensations , Bonduelle Pleine forme , Bonduelle Plaisir et Saveur , Pleine Saveur , ANGELIQUE , NINA


BONDUELLE, Société Anonyme - La Woestyne - 59173 - RENESCURE - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

– viande, poisson, volaille et gibier, conserves et/ou préparations alimentaires à base de viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, conserves d'oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

– café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

– produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; tous ces produits à l'exception du maïs ; animaux vivants ; aliments pour animaux, malt.