Déposée le 11 juin 2002 par la société BONDUELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « FRAICHEUR PROVENCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est la société BONDUELLE domicilié(e) Société Anonyme, La Woestyne,59173 RENESCURE - 59173 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 450 174 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, Boulevard Carnot, BP 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France.
La marque FRAICHEUR PROVENCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONDUELLE - Société Anonyme, La Woestyne,59173 RENESCURE - 59173 - France - SIREN 445450174
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, Boulevard Carnot, BP 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
- Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier, conserves et/ou préparations alimentaires à base de viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier, charcuterie ; extraits de viande ; fruits (à l'exception des olives) et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits, olives bénéficiant d'une appellation d'origine "olives cassées de la vallée des Baux de Provence" ou "olives noires des Baux de Provence" conservées, surgelées, séchées et cuites ; gelées, confitures, compotes ; œufs, conservés d'œufs ; lait et produits laitiers ; graisses comestibles, huile d'olive bénéficiant d'une appellation d'origine "huile d'olive d'Aix en Provence" ou "huile d'olive de la vallée des Baux de Provence. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. - Produits agricoles (à l'exception de l'épeautre) , horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; épeautre bénéficiant d'une appellation d'origine "petit épeautre de Hautre Provence) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits. (à l'exception des olives) et légumes frais, olives bénéficiant d'une appellation d'origine "olives cassées de la vallée des Baux de Provence" ou "olives noires des Baux de Provence", plantes (à l'exception de l'épeautre) et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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