Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Douceur et Caractère BOUQUET DE SENSATIONS
BONDUELLE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3220294
Date de dépôt :
11/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
11/04/2013
Douceur et Caractère BOUQUET DE SENSATIONS de BONDUELLE

Présentation de la marque Douceur et Caractère BOUQUET DE SENSATIONS

Déposée le 11 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « Douceur et Caractère BOUQUET DE SENSATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONDUELLE domicilié(e) La Woestyne,59173 RENESCURE - 59173 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 450 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27bis rue du Vieux Faubourg,59800 LILLE - 59800 - France.

La marque Douceur et Caractère BOUQUET DE SENSATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Douceur et Caractère BOUQUET DE SENSATIONS est expirée depuis le 11 avril 2013.

BONDUELLE a également déposé les autres marques suivantes : BONDUELLE SOMBRERO , CASSEGRAIN , L'ENVIE DU MOMENT ... , FOURCHETTE MAGIQUE , Bonduelle Les Sensations , Bonduelle Pleine forme , Bonduelle Plaisir et Saveur , Pleine Saveur , ANGELIQUE , NINA


BONDUELLE (Société Anonyme) - La Woestyne,59173 RENESCURE - 59173 - France - SIREN 445450174


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27bis rue du Vieux Faubourg,59800 LILLE - 59800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Conserves de légumes, conserves de mélange de légumes, conserves à base de légumes, conserves d'herbes potagères ou conserves à base d'herbes potagères, conserves de champignons ou conserves à base de champignons. Olives conservées. Légumes surgelés, mélanges de légumes surgelés, herbes potagères surgelées, champignons surgelés. Purées surgelées à base de légume(s) et/ou d'herbes potagères et/ou de champignons. Galettes surgelées à base de légumes et/ou d'herbes potagères et/ou de champignons. Croquettes surgelées à frire à base de légumes et/ou d'herbes potagères. Légumes, herbes potagères et champignons cuisinés. Légumes poêlés. Salades cuisinées à base de légumes, salades cuisinées à base de crudités. Herbes potagères séchées. &Elig;ufs. Viande. Charcuterie. Poisson. Fruits de mer. Fromage. Salade à base de charcuterie ou de viande. Salade à base de poisson. Jus de légumes pour la cuisine. Sauces, condiments, épices, herbes potagères fraîches. Riz cuisiné. Maïs (légume frais ou cuisiné) . Salade à base de riz. Semoule cuisinée. Salade à base de semoule (taboulé) . Blé cuisiné. Salade à base de blé. Salade à base de pâtes alimentaires, Pâtes alimentaires cuisinées. Croûtons. Légumes frais. Champignons frais. Mélanges de légumes frais. Crudités. Légumes frais prêts à l'emploi (lavés et/ou épluchés et/ou coupés et/ou émincés et/ou râpés et/ou tronçonnés) .

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.