Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CROUSTISWEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONDUELLE domicilié(e) 59173 RENESCURE (dossier no 2209674) - 59173 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, Boulevard Carnot Boîte Postale 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2209674) - 59027 - France.
La marque CROUSTISWEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONDUELLE, Société Anonyme - 59173 RENESCURE (dossier no 2209674) - 59173 - France
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, Boulevard Carnot Boîte Postale 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2209674) - 59027 - France
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2001 n°2209674 - Publication au BOPI 2001-11-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles; sauces à salade
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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