Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROUSTIDELICE
BONDUELLE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1716887
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2011

Présentation de la marque CROUSTIDELICE

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROUSTIDELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONDUELLE domicilié(e) 59173 RENESCURE (dossier no 2209675) - 59173 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, Boulevard Carnot Boîte Postale 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2209675) - 59027 - France.

La marque CROUSTIDELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROUSTIDELICE est expirée depuis le 27 décembre 2011.

BONDUELLE a également déposé les autres marques suivantes : BONDUELLE SOMBRERO , CASSEGRAIN , L'ENVIE DU MOMENT ... , FOURCHETTE MAGIQUE , Bonduelle Les Sensations , Bonduelle Pleine forme , Bonduelle Plaisir et Saveur , Pleine Saveur , ANGELIQUE , NINA


BONDUELLE, Société Anonyme - 59173 RENESCURE (dossier no 2209675) - 59173 - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, Boulevard Carnot Boîte Postale 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2209675) - 59027 - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2001 n°2209675 - Publication au BOPI 2001-11-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles; sauces à salade

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.