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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE
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CONSERVES CASSEGRAIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONSERVES CASSEGRAIN
BONDUELLE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1716162
Date de dépôt :
06/11/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2030

Présentation de la marque CONSERVES CASSEGRAIN

Déposée le 6 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONSERVES CASSEGRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONDUELLE domicilié(e) La Woestyne, 59173 RENESCURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 450 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau Duthoit Legros Associés, Société par actions simplifiée, Mme DEJARDINS Bérénice domicilié(e) 31 rue de Poissonceaux, CS 40009, 59044 Lille - France.

La marque CONSERVES CASSEGRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONSERVES CASSEGRAIN arrivera à expiration en date du 6 novembre 2030.

BONDUELLE a également déposé les autres marques suivantes : BONDUELLE SOMBRERO , CASSEGRAIN , L'ENVIE DU MOMENT ... , FOURCHETTE MAGIQUE , Bonduelle Les Sensations , Bonduelle Pleine forme , Bonduelle Plaisir et Saveur , Pleine Saveur , ANGELIQUE , NINA


BONDUELLE, Société anonyme - La Woestyne, 59173 RENESCURE - France - SIREN 445450174


Bureau Duthoit Legros Associés, Société par actions simplifiée, Mme DEJARDINS Bérénice - 31 rue de Poissonceaux, CS 40009, 59044 Lille - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2000 n°2184189 - Publication au BOPI 2000-10-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2010 n°2444925 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-29

Inscription le 4 novembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°800325 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2020 n°2743948 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-03-25

Inscription le 23 décembre 2020 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°806391 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-23

Conserves alimentaires, notamment des conserves de poissons, de légumes, de viandes, ainsi que des confitures