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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE
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CASSEGRAIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASSEGRAIN
BONDUELLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1532305
Date de dépôt :
23/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2009
CASSEGRAIN de BONDUELLE

Présentation de la marque CASSEGRAIN

Déposée le 23 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASSEGRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONDUELLE domicilié(e) LA WOESTYNE, 59173 RENESCURE, FR (dossier no 2144700) - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 450 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2144700) - France.

La marque CASSEGRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532305.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASSEGRAIN est expirée depuis le 23 mai 2009.

BONDUELLE a également déposé les autres marques suivantes : BONDUELLE SOMBRERO , CASSEGRAIN , L'ENVIE DU MOMENT ... , FOURCHETTE MAGIQUE , Bonduelle Les Sensations , Bonduelle Pleine forme , Bonduelle Plaisir et Saveur , Pleine Saveur , ANGELIQUE , NINA


BONDUELLE Société Anonyme - LA WOESTYNE, 59173 RENESCURE, FR (dossier no 2144700) - France - SIREN 445450174


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2144700) - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 1999 n°2144700 - Publication au BOPI 1999-05-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Inscription le 30 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49724 - Publication au BOPI 1990-11-30

Haricots blancs cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.