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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE
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CASSEGRAIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CASSEGRAIN
BONDUELLE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1330314
Date de dépôt :
08/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2025

Présentation de la marque CASSEGRAIN

Déposée le 8 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASSEGRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE domicilié(e) LA WOESTYNE - 59173 - RENESCURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 450 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme DEJARDINS Bérénice domicilié(e) 31 Rue des Poissonceaux - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque CASSEGRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CASSEGRAIN arrivera à expiration en date du 8 novembre 2025.

BONDUELLE a également déposé les autres marques suivantes : BONDUELLE SOMBRERO , CASSEGRAIN , L'ENVIE DU MOMENT ... , FOURCHETTE MAGIQUE , Bonduelle Les Sensations , Bonduelle Pleine forme , Bonduelle Plaisir et Saveur , Pleine Saveur , ANGELIQUE , NINA


BONDUELLE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - LA WOESTYNE - 59173 - RENESCURE - France - SIREN 445450174


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme DEJARDINS Bérénice - 31 Rue des Poissonceaux - 59044 - LILLE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2005 n°2299553 - Publication au BOPI 2005-10-21

Renouvellement sans limitation n°2055985 - Publication au BOPI 1995-45

Renouvellement sans limitation n°2055075 - Publication au BOPI 1995-43

Inscription le 12 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150343 - Publication au BOPI 1992-10-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2015 n°2599273 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-08

Viandes, poissons, volailles et oeufs, gibier à l'état frais, conserves alimentaires, salaisons, pâtés, plats cuisinés, produits surgelés, légumes et fruits secs, beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, confitures. Vinaigres, sel, condiments, levures, glaces à rafraîchir, pain, pâtes alimentaires, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres miel, denrées coloniales, épices, thés, café et succédanés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.