Marque expirée - Marque en non vigueur
Bonduelle Nutriway
Numéro de dépôt :
3698411
Date de dépôt :
14/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
14/12/2019
Présentation de la marque Bonduelle Nutriway
Déposée le 14 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Bonduelle Nutriway »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bonduelle Nutriway est expirée depuis le 14 décembre 2019.
BONDUELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20