Marque expirée - Marque en non vigueur
Bonduelle Cuisine du Marché
Numéro de dépôt :
3643857
Date de dépôt :
14/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
14/04/2019
Présentation de la marque Bonduelle Cuisine du Marché
Déposée le 14 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Bonduelle Cuisine du Marché »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bonduelle Cuisine du Marché est expirée depuis le 14 avril 2019.
BONDUELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38