Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONDUELLE
BONDUELLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99828539
Date de dépôt :
08/12/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2009

Présentation de la marque BONDUELLE

Déposée le 8 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BONDUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONDUELLE domicilié(e) LA WOESTYNE, 59173 RENESCURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 450 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque BONDUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONDUELLE est expirée depuis le 8 décembre 2009.

BONDUELLE a également déposé les autres marques suivantes : BONDUELLE SOMBRERO , CASSEGRAIN , L'ENVIE DU MOMENT ... , FOURCHETTE MAGIQUE , Bonduelle Les Sensations , Bonduelle Pleine forme , Bonduelle Plaisir et Saveur , Pleine Saveur , ANGELIQUE , NINA


BONDUELLE Société Anonyme - LA WOESTYNE, 59173 RENESCURE - France - SIREN 445450174


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

- véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; parties constitutives de véhicules autres que : serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation, parties constitutives des moteurs, moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, serrures électriques, indicateurs de vitesse, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, serrures non électriques et non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques. - assurances ; affaires financières ; parrainages financiers ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; expertise immobilière ; gérance d'immeuble. - éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition et publication de livres, de revues ; prêts de livres, dressage d'animaux ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou audiovisuels, de matériels pour l'enregistrement, ou la reproduction du son ou des images ; locations d'équipements pour le sport (autres que les véhicules) ; location de décors de spectacle ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; organisation de manifestations et de compétitions sportives ; réservations de places pour les spectacles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.