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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE
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BONDUELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BONDUELLE
BONDUELLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95602128
Date de dépôt :
13/12/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2025

Présentation de la marque BONDUELLE

Déposée le 13 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BONDUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE domicilié(e) LA WOESTYNE - 59173 - RENESCURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 450 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau Duthoit-Legros Associés, Mme DEJARDINS Bérénice domicilié(e) 31 rue des poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE Cedex - France.

La marque BONDUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BONDUELLE arrivera à expiration en date du 13 décembre 2025.

BONDUELLE a également déposé les autres marques suivantes : BONDUELLE SOMBRERO , CASSEGRAIN , L'ENVIE DU MOMENT ... , FOURCHETTE MAGIQUE , Bonduelle Les Sensations , Bonduelle Pleine forme , Bonduelle Plaisir et Saveur , Pleine Saveur , ANGELIQUE , NINA


BONDUELLE, Société par actions simplifiée - LA WOESTYNE - 59173 - RENESCURE - France - SIREN 445450174


Bureau Duthoit-Legros Associés, Mme DEJARDINS Bérénice - 31 rue des poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE Cedex - France


Inscription le 20 septembre 2004 - Concession de licence n°399680 - Publication au BOPI 2004-09-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2005 n°2299962 - Publication au BOPI 2005-10-27

Inscription le 19 novembre 1998 - Concession de licence n°267099 - Publication au BOPI 1998-11-19

Inscription le 20 septembre 2004 - Concession de licence n°399679 - Publication au BOPI 2004-09-20

Inscription le 19 novembre 1998 - Concession de licence n°267100 - Publication au BOPI 1998-11-19

Inscription le 20 septembre 2004 - Concession de licence n°399678 - Publication au BOPI 2004-09-20

Inscription le 20 septembre 2004 - Concession de licence n°399675 - Publication au BOPI 2004-09-20

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2015 n°2605450 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-23

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; confitures ; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles et forestiers, à savoir graines et autres matériels de propagation, céréales brutes, ufs à couver, bois brut, animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.