Déposée le 26 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « Bonduelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-18 du 2 mai 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE domicilié(e) LA WOESTYNE - 59173 - RENESCURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 450 174 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS, Mme DEJARDINS Bérénice domicilié(e) 31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.
La marque Bonduelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3564937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONDUELLE, Société par Actions Simplifiée - LA WOESTYNE - 59173 - RENESCURE - France - SIREN 445450174
BUREAU DUTHOIT LEGROS, Mme DEJARDINS Bérénice - 31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-35
Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18
Inscription le 6 avril 2011 - Changement de nature juridique n°546539 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2017 n°2663617 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-08
– viande, poisson, volaille et gibier, conserves et/ou préparations alimentaires à base de viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, conserves d'oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
– café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
– produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.
– bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.
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