Déposée le 4 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « Bonduelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-28 du 9 juillet 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONDUELLE domicilié(e) La Woestyne,59173 RENESCURE - 59173 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 450 174 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE - 59000 - France.
La marque Bonduelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONDUELLE Société Anonyme - La Woestyne,59173 RENESCURE - 59173 - France - SIREN 445450174
CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE - 59000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes et/ou de fruits, conserves de mélange de légumes et/ou de fruits, conserves à base de légumes et/ou de fruits, conserves d'herbes potagères ou conserves à base d'herbes potagères, conserves de champignons ou conserves à base de champignons. Olives conservées. Fèves conservées. Légumes surgelés, fruits surgelés, fèves surgelées, mélanges de légumes surgelés, mélanges de fruits surgelés, herbes potagères surgelés, champignons surgelés. Purées surgelées à base de légume(s) et/ou d'herbes potagères et/ou de champignons. Galettes surgelées à base de légumes et/ou d'herbes potagères et/ou de champignons. Croquettes surgelées à frire à base de légumes et/ou d'herbes potagères. Beignets aux pommes de terre, beignets aux légumes. Légumes, herbes potagères et champignons cuisinés. Légumes poêlés. Salades cuisinées à base de légumes, salades cuisinées à base de crudités. Légumes séchés. Fruits séchés et/ou cuits. Fèves et graines à usage alimentaire. Herbes potagères séchées. &Elig;ufs, lait et produits laitiers. Viande et extraits de viande. Volaille et gibier. Charcuterie. Petits lardons. Boudin. Poisson. Harengs. Anchois. Sardines. Saumon et saumon fumé. Fruits de mer. Fromage. Poisson ou fromage ou viande en dés ou en bâtonnets. &Elig;ufs de poissons ou d'escargots à usage alimentaire. Salade à base de charcuterie ou de viande. Salade de fruits frais. Salade à base de poisson. Salade à base de fromage. Jus de légumes pour la cuisine. Juliennes (potages) ; potages et soupes. Bouillons et prarations pour faire du bouillon. Concentrés. Huiles et graisses comestibles. Picallili. Pickles. Crèmes et crèmes aromatisées. Moelles à usage alimentaire. Pectine à usage alimentaire. Gelées comestibles. Gelées de fruits. Ecorces (zestes) de fruits. Dattes. Amandes préparées. Cornichons. Arachides, raisins secs. Flocons de pommes de terre et de légumes. Chips. Escargots. Mélanges de légumes frais. Mélanges de fruits frais. Crudités. Légumes frais prêts à l'emploi (lavés et/ou épluchés et/ou coupés et/ou émincés et/ou râpés et/ou tronçonnés) ; fruits frais prêts à l'emploi (lavés et/ou épluchés et/ou coupés et/ou émincés et/ou râpés et/ou tronçonnés) ; pulpe de fruit ; tranches de fruits ; fruits conservés dans l'alcool ; confitures ; compotes. Sauces, condiments, épices, herbes potagères fraîches. Vinaigres, vinaigrettes, mayonnaise, moutarde, câpres, sel de cuisine, sel de céleri, poivre, piments, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire. Assaisonnements. Liants pour la cuisine. Jus de viande, jus à base de viande (sauces). Flocons d'avoine, flocons de céréales séchées. Riz cuisiné. Maïs (légume frais ou cuisiné). Salade à base de riz. Semoule cuisinée. Salade à base de semoule (taboulé). Blé cuisiné. Salade à base de blé. Salade à base de pâtes alimentaires, pâtes alimentaires cuisinées. Croûtons. Biscottes. Chapelure. Levure, levure en paillettes pour la salade. Farines et préparations faites de céréales ; pain ; sandwiches. Fruits et légumes frais. Champignons frais. Amandes, noix, noisettes, arachides, baies : (fruits). Fèves fraîches. Herbes potagères fraîches. Olives fraîches. Produits agricoles et horticoles (ni préparés, ni transformés), blé ; plantes et fleurs naturelles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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