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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE
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BONDUELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BONDUELLE
BONDUELLE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1448420
Date de dépôt :
02/02/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2028

Présentation de la marque BONDUELLE

Déposée le 2 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BONDUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE domicilié(e) LA WOESTYNE - 59173 - RENESCURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 450 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS, Mme DEJARDINS Bérénice domicilié(e) 31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque BONDUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BONDUELLE arrivera à expiration en date du 2 février 2028.

BONDUELLE a également déposé les autres marques suivantes : BONDUELLE SOMBRERO , CASSEGRAIN , L'ENVIE DU MOMENT ... , FOURCHETTE MAGIQUE , Bonduelle Les Sensations , Bonduelle Pleine forme , Bonduelle Plaisir et Saveur , Pleine Saveur , ANGELIQUE , NINA


BONDUELLE, Société par Actions Simplifiée - LA WOESTYNE - 59173 - RENESCURE - France - SIREN 445450174


BUREAU DUTHOIT LEGROS, Mme DEJARDINS Bérénice - 31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France


Inscription le 20 septembre 2004 - Concession de licence n°399680 - Publication au BOPI 2004-09-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Renouvellement sans limitation n°2100227 - Publication au BOPI 1997-50

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2007 n°2355483 - Publication au BOPI 2007-11-14

Inscription - Changement de dénomination n°35200 - Publication au BOPI

Inscription le 20 septembre 2004 - Concession de licence n°399679 - Publication au BOPI 2004-09-20

Inscription le 19 novembre 1998 - Concession de licence n°267099 - Publication au BOPI 1998-11-19

Inscription le 19 novembre 1998 - Concession de licence n°267100 - Publication au BOPI 1998-11-19

Inscription le 20 septembre 2004 - Concession de licence n°399675 - Publication au BOPI 2004-09-20

Inscription le 20 septembre 2004 - Concession de licence n°399678 - Publication au BOPI 2004-09-20

Inscription le 6 avril 2011 - Changement de nature juridique n°546539 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2017 n°2663762 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-10

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et autres, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou et succédanés du café, farines, préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.Bières, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et boissons non alcooliques, sirops et préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux, liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.