Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONCHAMP
BONDUELLE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1356994
Date de dépôt :
23/04/1986
Lieu de dépôt :
HAZEBROUCK
Date d'expiration :
23/04/1996

Présentation de la marque BONCHAMP

Déposée le 23 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HAZEBROUCK), la marque française « BONCHAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONDUELLE domicilié(e) 59173 RENESCURE (Nord). - France.

La marque BONCHAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BONDUELLE a également déposé les autres marques suivantes : BONDUELLE SOMBRERO , CASSEGRAIN , L'ENVIE DU MOMENT ... , FOURCHETTE MAGIQUE , Bonduelle Les Sensations , Bonduelle Pleine forme , Bonduelle Plaisir et Saveur , Pleine Saveur , ANGELIQUE , NINA


BONDUELLE (Société Anonyme) - 59173 RENESCURE (Nord). - France


Inscription - Transmission de propriété n°21019 - Publication au BOPI 1986-45

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;conserves, pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.