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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE
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ACTI-LEGUMES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTI-LEGUMES
BONDUELLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98763480
Date de dépôt :
04/12/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2018

Présentation de la marque ACTI-LEGUMES

Déposée le 4 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTI-LEGUMES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONDUELLE domicilié(e) La Woestyne,59173 RENESCURE (dossier no 2384243) - 59173 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 450 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, boulevard Carnot, BP 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2384243) - 59027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTI-LEGUMES est expirée depuis le 4 décembre 2018.

BONDUELLE a également déposé les autres marques suivantes : BONDUELLE SOMBRERO , CASSEGRAIN , L'ENVIE DU MOMENT ... , FOURCHETTE MAGIQUE , Bonduelle Les Sensations , Bonduelle Pleine forme , Bonduelle Plaisir et Saveur , Pleine Saveur , ANGELIQUE , NINA


BONDUELLE Société Anonyme - La Woestyne,59173 RENESCURE (dossier no 2384243) - 59173 - France - SIREN 445450174


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, boulevard Carnot, BP 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2384243) - 59027 - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2008 n°2384243 - Publication au BOPI 2008-09-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

- conserves et/ou préparations alimentaires à base de légumes ; légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles. - produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; légumes frais ; plantes naturelles ; aliments pour animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.