Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERAMIDES DE SOIE
BONDUELLE Marie-Cécile

Numéro de dépôt :
92434157
Date de dépôt :
15/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2002

Présentation de la marque CERAMIDES DE SOIE

Déposée le 15 septembre 1992 par BONDUELLE Marie-Cécile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERAMIDES DE SOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est BONDUELLE Marie-Cécile, domicilié(e) Rue du Sauzet, 63270 VIC LE COMTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONDUELLE Marie-Cécile - France.

La marque CERAMIDES DE SOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERAMIDES DE SOIE est expirée depuis le 15 septembre 2002.


BONDUELLE Marie-Cécile - Rue du Sauzet, 63270 VIC LE COMTE - France


BONDUELLE Marie-Cécile - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

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