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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE CONSERVE INTERNATIONAL
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HORTICOLA
Marque expirée - Marque en non vigueur

HORTICOLA
BONDUELLE CONSERVE INTERNATIONAL SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1414355
Date de dépôt :
17/06/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/2017
HORTICOLA de BONDUELLE CONSERVE INTERNATIONAL

Présentation de la marque HORTICOLA

Déposée le 17 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE CONSERVE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HORTICOLA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE CONSERVE INTERNATIONAL domicilié(e) LA WOESTYNE,59173 RENESCURE (dossier no 2340984) - 59173 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 682 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) 86, Boulevard Carnot,59000 LILLE (dossier no 2340984) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HORTICOLA est expirée depuis le 17 juin 2017.

BONDUELLE CONSERVE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : AVRIL , VERNET


BONDUELLE CONSERVE INTERNATIONAL SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - LA WOESTYNE,59173 RENESCURE (dossier no 2340984) - 59173 - France - SIREN 428682660


CABINET LEMOINE & ASSOCIES - 86, Boulevard Carnot,59000 LILLE (dossier no 2340984) - 59000 - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2007 n°2340984 - Publication au BOPI 2007-05-10

Inscription le 16 septembre 1996 - Changement de dénomination n°206177 - Publication au BOPI 1996-09-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Renouvellement sans limitation n°2090933 - Publication au BOPI 1997-42

Inscription le 9 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441996 - Publication au BOPI 2006-10-09

Inscription le 9 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441995 - Publication au BOPI 2006-10-09

Inscription le 16 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206180 - Publication au BOPI 1996-09-16

Inscription le 25 juillet 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°304387 - Publication au BOPI 2000-07-25

Inscription le 16 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344763 - Publication au BOPI 2002-04-16

Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination n°344764 - Publication au BOPI 2002-04-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Inscription le 8 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651075 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-08

Inscription le 8 juillet 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°651076 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-08

Inscription le 8 juillet 2015 - Changement de nom, de dénomination n°651077 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-08

Conserves alimentaires.