Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AVRIL
BONDUELLE CONSERVE INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
1675842
Date de dépôt :
28/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2021

Présentation de la marque AVRIL

Déposée le 28 juin 1991 par BONDUELLE CONSERVE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AVRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BONDUELLE CONSERVE INTERNATIONAL domicilié(e) RUE NICOLAS APPERT - 59653 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Martin GRASSET, Avocat domicilié(e) 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France.

La marque AVRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AVRIL est expirée depuis le 28 juin 2021.


BONDUELLE CONSERVE INTERNATIONAL - RUE NICOLAS APPERT - 59653 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Maître Martin GRASSET, Avocat - 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France


Inscription le 5 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°326355 - Publication au BOPI 2001-07-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2001 n°2197804 - Publication au BOPI 2001-05-22

Inscription le 9 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441996 - Publication au BOPI 2006-10-09

Inscription le 9 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441995 - Publication au BOPI 2006-10-09

Inscription le 4 juillet 2001 - Changement de dénomination n°328542 - Publication au BOPI 2001-07-04

Inscription le 16 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344763 - Publication au BOPI 2002-04-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination n°344764 - Publication au BOPI 2002-04-16

Inscription le 4 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°328541 - Publication au BOPI 2001-07-04

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2011 n°2475111 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-06

Inscription le 8 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651075 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-08

Inscription le 8 juillet 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°651076 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-08

Inscription le 8 juillet 2015 - Changement de nom, de dénomination n°651077 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-08

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves alimentaires.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.