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Marques déposées par BONDUEL Tanguy
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RANGIROA YACHT CLUB (R.Y.C.) YACHT CLUB de RANGIROA (Y.C.R.)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RANGIROA YACHT CLUB (R.Y.C.) YACHT CLUB de RANGIROA (Y.C.R.)
BONDUEL Tanguy

Numéro de dépôt :
3734421
Date de dépôt :
28/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2020
RANGIROA YACHT CLUB (R.Y.C.) YACHT CLUB de RANGIROA (Y.C.R.) de BONDUEL Tanguy

Présentation de la marque RANGIROA YACHT CLUB (R.Y.C.) YACHT CLUB de RANGIROA (Y.C.R.)

Déposée le 28 mai 2010 par BONDUEL Tanguy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RANGIROA YACHT CLUB (R.Y.C.) YACHT CLUB de RANGIROA (Y.C.R.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BONDUEL Tanguy domicilié(e) BP 128 Avatoru - 98775 - RANGIROA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bonduel tanguy domicilié(e) BP 128 Avatoru - 98775 - RANGIROA - France.

La marque RANGIROA YACHT CLUB (R.Y.C.) YACHT CLUB de RANGIROA (Y.C.R.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RANGIROA YACHT CLUB (R.Y.C.) YACHT CLUB de RANGIROA (Y.C.R.) est expirée depuis le 28 mai 2020.


BONDUEL Tanguy - BP 128 Avatoru - 98775 - RANGIROA - France


bonduel tanguy - BP 128 Avatoru - 98775 - RANGIROA - France


Errata de la publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Republication pour erratum - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Inscription le 15 février 2011 - Rejet partiel n°543160 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

• location de mouillages (places de stationnement) ; • fournitures de services pour yachting à savoir distribution des eaux et transport d'ordures ;

• école de voile (formation) ; • activités nautiques (activités sportives).