Marque enregistrée - Marque en non vigueur

zeropolis
BONDROIT Philippe

Numéro de dépôt :
3361443
Date de dépôt :
26/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
26/05/2015
zeropolis de BONDROIT Philippe

Présentation de la marque zeropolis

Déposée le 26 mai 2005 par BONDROIT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « zeropolis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est BONDROIT Philippe domicilié(e) 28, rue cygne,7500 TOURNAI,BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONDROIT Philippe domicilié(e) 28, rue cygne,7500 TOURNAI,BELGIQUE - 07500 - France.

La marque zeropolis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque zeropolis est expirée depuis le 26 mai 2015.


BONDROIT Philippe - 28, rue cygne,7500 TOURNAI,BELGIQUE - Belgique


BONDROIT Philippe - 28, rue cygne,7500 TOURNAI,BELGIQUE - 07500 - France


Inscription le 5 juillet 2006 - Rejet partiel n°436549 - Publication au BOPI 2006-07-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Couches en matières textiles.Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Planches à roulettes.Activités sportives et culturelles, éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Service de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.