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Marques déposées par BONDONNY Roland
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LES HAUTS DU TEMPETIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DU TEMPETIER
BONDONNY Roland
BONDONNY Olivier

Numéro de dépôt :
93466023
Date de dépôt :
21/04/1993
Lieu de dépôt :
TULLE
Date d'expiration :
21/04/2003

Présentation de la marque LES HAUTS DU TEMPETIER

Déposée le 21 avril 1993 par BONDONNY Roland et BONDONNY Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « LES HAUTS DU TEMPETIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Les déposants sont BONDONNY Roland, domicilié(e) 23 Avenue d'Orluc, 19300 EGLETONS - France et BONDONNY Olivier, domicilié(e) 5, Rue des Chanaux Le Masmonteil, 19300 ROSIERS D'EGLETONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONDONNY Roland - France.

La marque LES HAUTS DU TEMPETIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DU TEMPETIER est expirée depuis le 21 avril 2003.

BONDONNY Roland a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX DE MEYZE , "LA TOUR PUY GRAND"


BONDONNY Roland - 23 Avenue d'Orluc, 19300 EGLETONS - France

BONDONNY Olivier - 5, Rue des Chanaux Le Masmonteil, 19300 ROSIERS D'EGLETONS - France


BONDONNY Roland - France


Inscription le 18 octobre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164186 - Publication au BOPI 1993-10-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Vins d'appellation d'origine