Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELOUTE ENERGIE MINCEUR
S.A. BONDLINE L.T.D.

Numéro de dépôt :
94547149
Date de dépôt :
01/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2004

Présentation de la marque VELOUTE ENERGIE MINCEUR

Déposée le 1 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) BONDLINE L.T.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELOUTE ENERGIE MINCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONDLINE L.T.D domicilié(e) 60 MARQUET SQUARE PO BOX 364 BELIZE CENTRAL AMERICA BELIZE - Belize.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Dominique HILSUM - France.

La marque VELOUTE ENERGIE MINCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOUTE ENERGIE MINCEUR est expirée depuis le 1 décembre 2004.

BONDLINE L.T.D a également déposé les autres marques suivantes : ASSOCIATION FRANCAISE DES FABRICANTS PARFUMEURS SELON LA TRADITION FRANCAISE , DE LANLAY , FRANCE PASSION PARFUMS , ENERGIE MINCEUR BEAUTE , FRENCH PASSION , ELYSEE 1 , SATIN BLANC , SINXENS , ENERGICA , SPRAY MIRACLE


S.A. BONDLINE L.T.D. - 60 MARQUET SQUARE PO BOX 364 BELIZE CENTRAL AMERICA BELIZE - Belize


Maître Dominique HILSUM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques, substances diètètiques à usage médical extraits de viande, fruits et légumes conservés, sèchés et cuits café, thé, cacao, préparations faites de céréales

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.