Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH PASSION
BONDLINE L.T.D.

Numéro de dépôt :
94523744
Date de dépôt :
08/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2004

Présentation de la marque FRENCH PASSION

Déposée le 8 juin 1994 par BONDLINE L.T.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est BONDLINE L.T.D., domicilié(e) 60 MARQUET SQUARE PO BOX 364 BELIZE CENTRAL AMERICA ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Dominique HILSUM - France.

La marque FRENCH PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH PASSION est expirée depuis le 8 juin 2004.

BONDLINE L.T.D a également déposé les autres marques suivantes : ASSOCIATION FRANCAISE DES FABRICANTS PARFUMEURS SELON LA TRADITION FRANCAISE , DE LANLAY , FRANCE PASSION PARFUMS , ENERGIE MINCEUR BEAUTE , VELOUTE ENERGIE MINCEUR , ELYSEE 1 , SATIN BLANC , SINXENS , ENERGICA , SPRAY MIRACLE


BONDLINE L.T.D. - 60 MARQUET SQUARE PO BOX 364 BELIZE CENTRAL AMERICA ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Maître Dominique HILSUM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques tous les produits précités étant fabriqués en FRANCE métaux précieux et produits en ces matières, joaillerie, bijouterie, horlogerie tous les produits précités étant fabriqués en FRANCE

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.