Déposée le 3 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONDIL ET FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « LA MAISON PROVENCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-28 du 12 juillet 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONDIL ET FILS domicilié(e) PLACE DE L'EGLISE - 04360 - MOUSTIERS STE MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 785 600 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BONDIL ET FILS domicilié(e) PLACE DE L'EGLISE, BP 5 - 04360 - MOUSTIERS STE MARIE - France.
La marque LA MAISON PROVENCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONDIL ET FILS, SARL - PLACE DE L'EGLISE - 04360 - MOUSTIERS STE MARIE - France - SIREN 331785600
BONDIL ET FILS - PLACE DE L'EGLISE, BP 5 - 04360 - MOUSTIERS STE MARIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28
Renouvellement avec limitation le 18 juin 2012 n°2502208 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-18
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétique. Verrerie, porcelaine, faïence, terre cuite, poterie. Tissus et produits textiles ; couverture de lit et de table.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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