Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONDIL et FILS
/
COULEURS DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEURS DE PROVENCE
BONDIL et FILS SARL

Numéro de dépôt :
3350102
Date de dépôt :
18/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2015
COULEURS DE PROVENCE de BONDIL et FILS

Présentation de la marque COULEURS DE PROVENCE

Déposée le 18 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONDIL et FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COULEURS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONDIL et FILS domicilié(e) Place de l'église, BP 5,04360 MOUSTIERS STE MARIE - 04360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 785 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONDIL et FILS domicilié(e) Place de l'église, BP 5,04360 MOUTIERS STE MARIE - 04360 - France.

La marque COULEURS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEURS DE PROVENCE est expirée depuis le 18 mars 2015.

BONDIL et FILS a également déposé les autres marques suivantes : Bondil à Moustiers. Faïence de Moustiers artisanale , VV VAL VERDON , SAVONNERIE DE L'ETOILE MOUSTIERS SAINTE MARIE , LA MAISON PROVENCALE , BONDIL A MOUSTIERS FAIENCIER , Poterie de Moustiers


BONDIL et FILS SARL - Place de l'église, BP 5,04360 MOUSTIERS STE MARIE - 04360 - France - SIREN 331785600


BONDIL et FILS - Place de l'église, BP 5,04360 MOUTIERS STE MARIE - 04360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes : couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.