Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

STENCIL - PAVEX
Monsieur BONDIER Richard

Numéro de dépôt :
3204306
Date de dépôt :
07/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
STENCIL - PAVEX de BONDIER Richard

Présentation de la marque STENCIL - PAVEX

Déposée le 7 janvier 2003 par monsieur BONDIER Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STENCIL - PAVEX »

Le déposant est monsieur BONDIER Richard domicilié(e) 31 Rue Chanzy,33500 LIBOURNE - 33500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BONDIER Richard domicilié(e) 31 Rue Chanzy,33500 LIBOURNE - 33500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02


Monsieur BONDIER Richard - 31 Rue Chanzy,33500 LIBOURNE - 33500 - France


Monsieur BONDIER Richard - 31 Rue Chanzy,33500 LIBOURNE - 33500 - France


Inscription le 9 décembre 2004 - Rejet total n°403900 - Publication au BOPI 2004-12-09

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Produit de décoration et de protection pour tous supports sur surfaces horizontales et verticales

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).