Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEPEX
BOND-LAMINATES GmbH, société allemande

Numéro de dépôt :
92440469
Date de dépôt :
04/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2022

Présentation de la marque TEPEX

Déposée le 4 novembre 1992 par la société BOND-LAMINATES GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEPEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la société BOND-LAMINATES GmbH domicilié(e) Am Patbergschen Dorn 9, D 59929 BRILON - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque TEPEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TEPEX est expirée depuis le 4 novembre 2022.


BOND-LAMINATES GmbH, société allemande - Am Patbergschen Dorn 9, D 59929 BRILON - Allemagne


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Inscription le 12 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249656 - Publication au BOPI 1998-02-12

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2002 n°2230469 - Publication au BOPI 2002-10-30

Inscription le 19 février 2003 - Changement d'adresse n°366025 - Publication au BOPI 2003-02-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Inscription le 8 août 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°580554 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2012 n°2514338 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-19

Feuilles thermoplastiques renforcées par des fibres destinées à être utilisées dans la fabrication de pièces et composants pour des applications dans le domaine de l'automobile, des loisirs, de l'industrie et de l'aérospatiale