Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARAM 2D PARAMETRAGE DES SYSTEMES PLANS
BONCOMPAIN René
BOULATON Michel
REA Jacky

Numéro de dépôt :
94501051
Date de dépôt :
06/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/01/2004

Présentation de la marque PARAM 2D PARAMETRAGE DES SYSTEMES PLANS

Déposée le 6 janvier 1994 par BONCOMPAIN René, BOULATON Michel, REA Jacky auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PARAM 2D PARAMETRAGE DES SYSTEMES PLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Les déposants sont BONCOMPAIN René, domicilié(e) 1011 route de Chantegrillet, 69400 ARNAS - France, BOULATON Michel, domicilié(e) 19 rue Jules Verne, 69500 BRON - France, REA Jacky, domicilié(e) 140 rue Gentil, 69270 FONTAINES St MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REA Jacky - France.

La marque PARAM 2D PARAMETRAGE DES SYSTEMES PLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARAM 2D PARAMETRAGE DES SYSTEMES PLANS est expirée depuis le 6 janvier 2004.

BONCOMPAIN René a également déposé les autres marques suivantes : A.LI.C.E. ANALYSE DES LIAISONS A COMPORTEMENT ELASTIQUE , MECAPLAN


BONCOMPAIN René - 1011 route de Chantegrillet, 69400 ARNAS - France

BOULATON Michel - 19 rue Jules Verne, 69500 BRON - France

REA Jacky - 140 rue Gentil, 69270 FONTAINES St MARTIN - France


REA Jacky - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Programmes informatiques enregistrés sur supports magnétiques.Matériel d'enseignement sous forme de maquettes ou de plans imprimés.Programmation pour ordinateurs.Recherche scientifique et industrielle.Travaux d'ingénieurs: expertises.Etudes de projets techniques.Dessin industriel

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.